La mise en conformité des associations, un projet complexe
Les associations sont probablement parmi les dossiers les plus complexes à mettre en conformité. En 2024, une grande assurance nous a confié la remédiation de plusieurs milliers d'associations (en plus des dossiers personnes physiques).
Trop souvent écartées ou gérées manuellement, les associations représentent un vrai défi KYC.
Notre client a pu sécuriser et fiabiliser des milliers de dossiers grâce à notre solution dédiée, tout en soulageant ses équipes internes. Un vrai levier de conformité et d'efficacité.
Résultat : 40% de dossiers remédiés côté PM, une meilleure traçabilité, et un processus désormais maîtrisé. Le tout dans un cadre 100% ACPR-compliant.
En 2024, une société d’assurance nous a sollicité pour mener une campagne de remédiation KYC ciblée sur 13 800 souscripteurs, répartis entre 9 700 personnes physiques et 4 100 personnes morales, exclusivement des associations.
Le besoin portait sur une mise en conformité vis-à-vis des exigences de l’ACPR, dans un contexte de manque de justificatifs liés aux standards européens en matière d’identification client. L’objectif était clair : généraliser la collecte documentaire sur ces profils à risque, tout en allégeant la charge de travail des équipes internes.
Les bénéfices pour notre client
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Une mise en conformité renforcée vis-à-vis des exigences de l’ACPR, avec des dossiers désormais documentés et auditables
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Un gain de temps significatif pour les gestionnaires, grâce à la centralisation des flux et à la réduction du traitement manuel
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Une maîtrise des dossiers associatifs complexes, avec une mise à jour fiable et automatisée, garantissant conformité, traçabilité et réduction des risques.
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Des gains opérationnels concrets sur les dossiers associatifs grâce à l’automatisation de cas jusqu’ici traités à la main ou mis de côté
La solution mise en place
Pour répondre à cette 1ère phase de remédiation, nous avons déployé un parcours KYC 100% digitalisé. Pour les personnes morales, le dispositif incluait la collecte des documents suivants :
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Preuve d’existence (extraits de parution au journal officiel)
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Statuts de l’association
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Dernier procès-verbal d’assemblée générale
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JUDIs (justificatifs d'identité) des représentants légaux
Nous avons mis en place un dispositif spécifique pour la gestion des représentants : leur liste a été transmise par le client, mais restait modifiable par chaque association dans le cadre du parcours digital.
A noter que ce projet est toujours en cours et entre dans une 2ème phase de remédiation cette année.
Les résultats obtenus
de taux de remédiation sur les personnes physiques
pour les personnes morales
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