La mise en conformité des associations, un projet complexe

Les associations sont probablement parmi les dossiers les plus complexes à mettre en conformité. En 2024, une grande assurance nous a confié la remédiation de plusieurs milliers d'associations (en plus des dossiers personnes physiques).

Trop souvent écartées ou gérées manuellement, les associations représentent un vrai défi KYC.

Notre client a pu sécuriser et fiabiliser des milliers de dossiers grâce à notre solution dédiée, tout en soulageant ses équipes internes. Un vrai levier de conformité et d'efficacité.

Résultat : 40% de dossiers remédiés côté PM, une meilleure traçabilité, et un processus désormais maîtrisé. Le tout dans un cadre 100% ACPR-compliant.

En 2024, une société d’assurance nous a sollicité pour mener une campagne de remédiation KYC ciblée sur 13 800 souscripteurs, répartis entre 9 700 personnes physiques et 4 100 personnes morales, exclusivement des associations. 

Le besoin portait sur une mise en conformité vis-à-vis des exigences de l’ACPR, dans un contexte de manque de justificatifs liés aux standards européens en matière d’identification client. L’objectif était clair : généraliser la collecte documentaire sur ces profils à risque, tout en allégeant la charge de travail des équipes internes. 

 

Les bénéfices pour notre client 

  • Une mise en conformité renforcée vis-à-vis des exigences de l’ACPR, avec des dossiers désormais documentés et auditables 

  • Un gain de temps significatif pour les gestionnaires, grâce à la centralisation des flux et à la réduction du traitement manuel 

  • Une maîtrise des dossiers associatifs complexes, avec une mise à jour fiable et automatisée, garantissant conformité, traçabilité et réduction des risques. 

  • Des gains opérationnels concrets sur les dossiers associatifs grâce à l’automatisation de cas jusqu’ici traités à la main ou mis de côté

La solution mise en place

Pour répondre à cette 1ère phase de remédiation, nous avons déployé un parcours KYC 100% digitalisé. Pour les personnes morales, le dispositif incluait la collecte des documents suivants : 

  • Preuve d’existence (extraits de parution au journal officiel) 

  • Statuts de l’association 

  • Dernier procès-verbal d’assemblée générale 

  • JUDIs (justificatifs d'identité) des représentants légaux 

Nous avons mis en place un dispositif spécifique pour la gestion des représentants : leur liste a été transmise par le client, mais restait modifiable par chaque association dans le cadre du parcours digital. 

A noter que ce projet est toujours en cours et entre dans une 2ème phase de remédiation cette année. 

 

 

 

Les résultats obtenus

50%

de taux de remédiation sur les personnes physiques

40%

pour les personnes morales

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